L’amf69 mobilisée face à la pandémie
La crise sanitaire laisse peu de répit aux acteurs locaux. Ce jour, réunion d’échanges sur les perspectives sanitaires et mesures de lutte contre l’épidémie organisée par la Préfecture Auvergne-Rhône-Alpes. L’amf69 était représentée en présentiel par sa Présidente Claire Peigné. L’amf69 est pleinement mobilisée auprès des collectivités notamment celles qui organisent des centres de vaccinations et…
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Obligation vaccinale et pass sanitaire : le gouvernement précise les conditions dans lesquelles les agents publics pourraient être sanctionnés
Par deux amendements introduits hier à l’occasion du débat sur le projet de loi « crise sanitaire » à l’Assemblée nationale, le gouvernement propose de récrire les articles de sa loi consacrés aux sanctions à l’encontre des salariés ou agents publics qui ne respecteraient pas les nouvelles obligations. On en est donc aujourd’hui à la troisième version…
Obligation vaccinale et pass sanitaire : le gouvernement précise les conditions dans lesquelles les agents publics pourraient être sanctionnés
Par deux amendements introduits hier à l’occasion du débat sur le projet de loi « crise sanitaire » à l’Assemblée nationale, le gouvernement propose de récrire les articles de sa loi consacrés aux sanctions à l’encontre des salariés ou agents publics qui ne respecteraient pas les nouvelles obligations. On en est donc aujourd’hui à la troisième version…
Covid-19, pass sanitaire et vaccins : les infos du jour à retenir
L’examen du projet de loi sur l’obligation vaccinale des soignants a débuté hier avec l’examen du texte en commission à l’Assemblée nationale, avant le débat en séance publique aujourd’hui. Le texte a été modifié à la marge. Le ministre de la Santé, hier, a également donné des indications utiles sur les contre-indications à la vaccination.…
Application du pass sanitaire dans les ERP
Pass sanitaire : Le seuil de 50 personnes est relatif à la capacité d’accueil de l’ERP et non pas au nombre effectif de personnes à un instant T. Le Pass Sanitaire s’applique donc dès que l’équipement sportif dispose d’une capacité d’accueil de 50 personnes et plus.
Cinq questions et réponses sur le renforcement du pass sanitaire qui entrera en vigueur demain
Le décret élargissant l’usage du pass sanitaire est paru ce matin au Journal officiel. Premier étage de la fusée du nouveau dispositif voulu par le gouvernement, avant le vote, en fin de semaine, d’un projet de loi, ce décret impose la présentation du pass sanitaire pour accéder à de très nombreux établissements et équipements du…