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Rhône et Métropole de Lyon – Association des maires et Présidents d'Intercommunalité
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Archives du jour : 14 décembre 2025

[RAPPEL] COP annuelle : Point d’avancement de la feuille de route & bilan des travaux adaptation

AMF69Par amf6914 décembre 2025

Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes a le plaisir de vous annoncer la tenue de la séance annuelle de la conférence des parties pour la territorialisation de la planification écologique : Vendredi 19 décembre 2025 de 8h45 et 12h30 Au Palais de la Bourse, Place de la Bourse, 69002 Lyon Elle vous remercie de…

Nouveau mode de déclaration de la longueur de voirie : vigilance !

AMFPar amf6914 décembre 2025

La loi de finances pour 2025 avait modifié le mode de prise en compte de la longueur des voiries communales. En effet ce sont désormais des chiffres communiqués par l’Institut Géographique National qui sont pris en compte par l’Etat. Or, cette donnée est comptabilisée dans le calcul de la Dotation de Solidarité Rurale ou pour…

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