Organisation de la gestion de la sécheresse

Dans le cadre de la gestion de la sécheresse, les arrêtés cadre sécheresse sur le département du Rhône au niveau intra-départemental et interdépartemental est lyonnais vont être révisés suite au retour d’expérience de l’année dernière. Les usages faisant l’objet de modifications ont été présentés au cours du comité départemental de gestion de l’eau dans sa…

Webinaire consacré à la réforme de la taxe d’aménagement

Le 17 mai dernier, un webinaire organisé par l’AMF s’est tenu sur la réforme des taxes d’urbanisme (taxe d’aménagement et partie logement de la redevance archéologique préventive). Les représentants de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) ont présenté aux élus le fonctionnement de cette réforme qui, à bien des égards, a des conséquences pour…