Le centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande couronne, en Île-de-France, vient de publier un guide très précis consacré à la transition entre la fin d’un mandat et le début du suivant. Ce guide, gratuit et accessible à tous, donne des informations précieuses. Mettre en lumière les tâches à réaliser en toute fin et…
Le département Intercommunalité de l’AMF a organisé un webinaire consacré à l’installation du conseil communautaire dans le contexte des élections municipales 2026. Plus de 1 000 personnes étaient réunies à cette occasion. Ce temps d’information visait à clarifier le calendrier, les règles juridiques et les premières décisions à adopter pour sécuriser le début du mandat…
Le ministère l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation vient de rendre publique une circulaire sur l’installation des conseils municipaux, accompagnée d’un guide sur « le fonctionnement des organes délibérants ». Dans cinq jours aura lieu le premier tour des élections municipales qui sera, dans l’immense majorité des communes, décisif – c’est-à-dire qu’il n’y aura pas besoin…
Afin d’accompagner les élus de commune nouvelle lors de l’installation de leur conseil municipal, vous trouverez en pièce jointe une note relative à l’ordre du jour de l’installation du conseil municipal de la commune nouvelle. Pour votre parfaite information, cette note a été relue par les services de la DGCL. Télécharger la note de l’AMF