Dans le contexte de l’alerte internationale relative aux infections respiratoires liées au nouveau Coronavirus (Covid-19), le gouvernement diffuse un certain nombre d’informations précisant les mesures à prendre et l’état des connaissances quant à la maladie et sa propagation. L’expérience des pays ayant eu à gérer de nombreux cas de coronavirus a permis de mettre en…
Alors que l’automatisation du FCTVA est entrée en vigueur depuis le 1er janvier, un décret et un arrêté, publiés la semaine dernière, précisent le périmètre des comptes retenus dans l’assiette automatisée et les ajustements opérés. Certaines dépenses jusque-là éligibles ne le sont ainsi plus, quand d’autres le deviennent. Depuis le début de l’année, l’automatisation du…
Retrouvez la population légale de votre département ou commune:
https://www.insee.fr/fr/statis
Ces populations entrent en vigueur au 1er janvier 2021.
Un marathon budgétaire hors normes s’est achevé hier avec l’adoption, en lecture définitive, du projet de budget pour 2021 par les députés. Celui-ci intègre notamment le plan de relance, la baisse des impôts dits de production et la reconduction du « filet de sécurité » sur les recettes fiscales du bloc communal. Le Conseil constitutionnel a d’ores…
Pour l’année 2020, la mesure avait été décidée dans la troisième loi de finances rectificative, en juillet : une partie des pertes de recettes des communes serait compensée par l’État, en s’appuyant sur la moyenne des recettes des années 2017 à 2019. Le dispositif était certes « insuffisant », comme l’ont maintes fois souligné tant l’AMF que…
Cette résolution aurait dû résonner dans l’enceinte du Congrès de maires. Malheureusement, des circonstances exceptionnelles en ont décidé autrement. Exceptionnelles et même uniques car c’est la première fois, en dehors des périodes de guerres, que l’AMF est contrainte d’annuler son Congrès. Cela est vécu comme une réelle meurtrissure, tant le Congrès constitue pour nous tous…
L’AMF, en partenariat avec la Banque des Territoires, est heureuse de vous présenter le reportage-vidéo « Communes nouvelles : la révolution silencieuse », réalisé en septembre et octobre 2020. A travers le témoignage de sept élus, situés aux quatre coins du pays, ce film d’une douzaine de minutes met en lumière les projets portés par les communes nouvelles…
François Baroin, maire de Troyes et président de l’Association des Maires de France, est l’invité de la matinale de Public Sénat. Suivez son interview en direct :
