François Baroin et André Laignel participeront demain à la réunion interministérielle organisée par le Premier ministre à Matignon et porteront les demandes et propositions de l’AMF pour lutter contre les agressions d’élus locaux. L’AMF avait dénoncé, dès juillet dernier, la recrudescence des incivilités et l’inquiétante multiplication des agressions d’élus locaux. En effet, de janvier à…
A tous les maires, adjoints et conseillers municipaux de France, piliers du bon fonctionnement de nos communes et de leur développement, un guide d’accompagnement du gouvernement a été spécifiquement conçu pour apporter des réponses pratiques à vos interrogations. https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2020-05/BAT-Guide_du_maire_2020.pdf https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2020-05/BAT-Guide_du_maire_2020.pdf
Le Préfet du Rhône a décidé de placer en situation d’alerte sécheresse les cours d’eau de l’ensemble du département du Rhône et de la Métropole de Lyon. Pour connaître les restrictions d’usage de l’eau. : Lien.
Communes, départements, régions… : dans quelle situation se trouvaient les finances locales avant la crise sanitaire ? Le contexte financier est demeuré favorable aux collectivités territoriales en 2019, grâce au dynamisme de leurs recettes fiscales, à la légère progression des transferts de l’Etat et à une relative maîtrise de leurs dépenses. Dans l’ensemble, les collectivités…
Télécharger le Protocole à l’usage des Maires.
Ce guide du Maire a été conçu comme un outil d’accompagnement et de conseil à destination des 500 000 élus municipaux engagés au service de leurs administrés. Il a été réalisé conjointement par le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, le ministère de l’Action et des Comptes publics…
Un décret paru ce matin au Journal officiel permet l’entrée en vigueur, dès demain, d’un dispositif important de la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 : le rescrit. Derrière ce nom quelque peu obscur se cache une disposition réclamée de longue date par les associations d’élus : la possibilité pour un maire ou…
C’est aujourd’hui, lundi 18 mai, que les conseillers municipaux et communautaires entrent en fonction dans les quelque 30 000 communes où le conseil municipal a été élu au complet le 15 mars. Il est donc possible désormais de lancer la procédure d’installation du conseil municipal, installation qui doit se dérouler entre samedi prochain et le…
Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 (JO du 14 mai 2020) adapte les règles de fonctionnement des conseils municipaux pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire qui court actuellement jusqu’au 10 juillet 2020. Elle précise surtout les modalités d’installation des conseils municipaux élus…
