Centres de loisirs : des éclaircissements apportés ce matin à l’AMF

Dans quelles conditions les ALSH (accueils de loisirs sans hébergement, plus communément appelés centres de loisirs) peuvent-il ouvrir cette semaine ? Entre le décret publié samedi et la foire aux questions mise à jour par le ministère, dont les réponses sont pour partie contradictoires, il n’était pas facile hier de s’y retrouver. Tentative de décryptage. La…

Développement de la formation des élus mutualisée

Pour le déploiement des nombreuses formations sur le Rhône et l’Ain, l’amf69 a renforcé son équipe. Pour mieux gérer la logistique, l’accueil et les demandes des élus, deux intervenants avec Jean-Jacques dans l’Ain et depuis quelques jours Jacques dans le Rhône. L’amf69 peut aussi compter sur la directrice de l’Amf01 Françoise Bozon dans le cadre…

Départementales et régionales : les maires doivent transmettre une liste des membres des bureaux de vote à vacciner en priorité

Le « comité de suivi pour les élections départementales et régionales », annoncé par le Premier ministre début avril, a été installé hier, alors que se posent encore de nombreuses questions sur l’organisation matérielle des scrutins des 20 et 27 juin. C’est devant les députés, le 1er avril, que Jean Castex avait annoncé la constitution d’un comité…

Dans les départements confinés, le public peut assister aux conseils municipaux et communautaires en journée

Que changent les nouvelles mesures annoncées la semaine dernière en matière de réunions des organes délibérants des collectivités et EPCI ? La Direction générale des collectivités locales (DGCL) fait le point dans une « foire aux questions » qui vient d’être mise à jour. Depuis un an, les réunions des organes délibérants des collectivités et des intercommunalités se…

Épandage de pesticides : le Conseil constitutionnel invalide le cadre législatif des chartes locales d’engagement

Les Sages de la rue de Montpensier viennent de censurer une partie des dispositions de la loi Egalim de 2018 destinées à encadrer les conditions d’élaboration des chartes d’engagement. Et ce, au nom du principe de participation du public, garanti par la Charte de l’environnement. Une charte d’engagement, approuvée par l’État et ayant un impact…

Déplacements : tenter de s’y retrouver

Un décret, puis un contrordre de Matignon, puis des attestations de déplacement contredisant le contrordre… C’est une litote que de dire qu’un certain flou juridique règne ce matin dans les départements soumis à des règles sanitaires renforcées. En attendant, peut-être, un nouveau texte réglementaire, voici où l’on en est aujourd’hui. Surtout, ne l’appelez pas « confinement…