Réunion d’informations avec la Chambre régional des Comptes – 3 mai de 18h à 20h

Dans le cadre des échanges avec les partenaires institutionnels, l’AMF69 vous propose une réunion d’information animée par monsieur Bernard LEJEUNE, président de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes. Cette rencontre comportera une présentation de l’institution, des missions de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes ainsi que les relations avec les collectivités locales. Un temps d’échanges avec…

AMF69

Enquête de l’AMF – Assurances des communes – État des lieux

L’AMF69 ainsi que d’autres associations départementales de maires ont relayé à plusieurs reprises aux services de l’AMF les difficultés de nombreuses communes et intercommunalité pour le renouvellement des assurances. Vous trouverez ci-dessous une enquête de l’AMF « Assurances des communes – état des lieux ». Afin que l’étude soit la plus exhaustive possible, nous vous remercions de…

AMF

Déploiement de la fibre : Orange rappelé à ses obligations par le Conseil d’État

L’année dernière, l’Arcep mettait en demeure l’opérateur Orange de respecter ses engagements de déploiement de la fibre dans les zones AMII. Cette décision a été contestée par l’opérateur mais, aujourd’hui, le Conseil d’État a donné raison au régulateur. L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) a annoncé hier, via un communiqué, le rejet…

AMF69

LES RELATIONS COMMUNES / ASSOCIATIONS – 26 avril à Belleville-en-Beaujolais

Suite à des désistements il reste 4 places pour la formation « LES RELATIONS COMMUNES – ASSOCIATIONS » du 26 avril à Belleville en Beaujolais. Programme :   LES GRANDS PRINCIPES ➢ Les communes n’ont pas d’obligation d’aider les associations ➢ L’aide accordée doit s’inscrire dans le cadre des compétences de la collectivité ➢ Les communes doivent respecter une certaine égalité entre…

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