Communication des partenaires – FONPEL
Découvrez le régime de retraite supplémentaire Fonpel pour les élus indemnisés en replay.
Webinaire – Projet de loi de finances pour 2024 et les collectivités
Le prochain webinaire de l’AMF69 aura lieu le 11 janvier 2024 de 10h30 à 12h30 sur le thème « Projet de loi de finances pour 2024 et les collectivités » Formateur : M. BOUSQUET Clément Rejoindre Zoom Réunion https://us02web.zoom.us/j/87566033094?pwd=MWlGaFVCOFJpOXdwQS9EL3VRVTkyQT09 ID de réunion: 875 6603 3094 Code secret: 673263
Article de David Lisnard dans Paris Match – Décembre 2023
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Intelligence Artificielle : enjeux de politiques publiques, innovation, sécurité
Vous trouverez ci-dessous une invitation pour la matinale du CyberCercle Auvergne-Rhône-Alpes sur l’« Intelligence Artificielle : enjeux de politiques publiques, innovation, sécurité » qui aura lieu jeudi 1er février 2024 à Lyon. Lien pour l’inscription. Plus d’informations.
Gestion des collectivités: les dates clés pour 2024
Pour l’année 2024, plusieurs échéances importantes sont à retenir pour les élus. Nos confrères de Maires de France ont dressé une liste de ces dates à connaître. Retrouvez ce classement actualisé régulièrement sur mairesdefrance.com Adressage Les communes doivent transmettre dans la Base adresse nationale (BAN) leur fichier contenant tous les noms de voies et numéros…
Prenez date : Congrès 2024 – AMF69 et AMF
Le Congrès de l’AMF69 aura lieu lundi 18 mars prochain à Caluire-et-Cuire. Le 106e Congrès des maires de France aura lieu du 18 au 21 novembre 2024 à Paris.
Un décret précise la définition des friches (ZAN)
Un décret paru en toute fin d’année donne enfin des précisions sur ce qui doit (ou ne doit pas) être considéré comme une « friche », précisant la définition très générale donnée dans la loi Climat et résilience. Ce qui est d’une importance majeure dans le contexte du ZAN. Explications. Depuis la loi Climat et résilience du…
Tri des biodéchets : la nouvelle obligation en vigueur depuis le 1er janvier
Depuis le 1er janvier 2024, le tri à la source des biodéchets (déchets végétaux et alimentaires) et leur valorisation sont obligatoires. Quelles sont les obligations pour les collectivités ? Quelles solutions peuvent être proposées aux particuliers ? La « loi anti-gaspillage pour une économie circulaire » du 10 février 2020, dite loi Agec, prévoit à partir…
