Temps d’échanges de l’AMF69 avec l’Association des maires de Gironde au sujet de la Métropole de Lyon
Pour l’AMF69 étaient présents Daniel Valero, Max Vincent, Philippe Cochet, Marc Grivel et Gilbert-Luc Devinaz.
Pour l’AMF69 étaient présents Daniel Valero, Max Vincent, Philippe Cochet, Marc Grivel et Gilbert-Luc Devinaz.
Pour la troisième année consécutive, l’obligation de détenir des équipements adaptés à la conduite en période hivernale est déployée. Entre le 1er novembre et le 31 mars, il est obligatoire d’équiper son véhicule en pneus hiver ou de détenir des chaînes ou chaussettes à neige, dans certaines communes des massifs montagneux. 34 départements sont soumis…
Les collectivités recourent à des prêts pour financer un investissement en particulier ou pour boucler leur budget. Dans un contexte d’incertitudes sur le plan économique, les variations des taux d’intérêt produit de multiples effets, parmi lesquels la hausse des coûts de financements. Dans ce cadre, le mardi 26 septembre 2023, l’AMF a organisé un webinaire…
Le gouvernement a lancé hier une mission sur « l’assurabilité des collectivités territoriales », chargée de trouver « des solutions pérennes et de long terme » pour répondre à un problème que rencontrent de plus en plus de maires : les résiliations brutales ou l’explosion des primes et des franchises. Hier encore, lors des questions au gouvernement au Sénat, le…
La Cour des Comptes a publié son rapport annuel relatif aux finances locales. Celui-ci fait état, dans sa synthèse seulement, d’un gain pour les collectivités de près de 6Mds€ en 2022, au titre de la compensation de la suppression de la taxe d’habitation et de la CVAE. La Cour ne détaille pas le calcul qui…
L’objectif ZAN visant à réduire de moitié la consommation d’espaces d’ici à 2031 en vue d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, est entendu par l’AMF comme indissociable de la mise en place d’un nouveau modèle économique, financier, et fiscal puissant et incitatif, sur le long terme. Si la loi du…