Guide du CEREMA sur la gestion des déchets issus de catastrophes naturelles
Accéder au guide du CEREMA. La DREAL souhaite également porter à votre connaissance l’arrêté du 30 juillet 2012 sur les installations temporaires de déchets issus de catastrophes naturelles : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000026274584/2024-10-22/









