ANCT : guide pour la sécurité des Maires
Sur la sécurité, à l’occasion du salon des maires, un guide « présent pour les élus » sous forme d’un recueil de fiches guides a été dévoilé.
Prenez-Date : Congrès AMF69 – Lundi 18 mars à Caluire-et-Cuire
Le prochain congrès de l’association aura lieu lundi 18 mars 2024 à Caluire-et-Cuire. Cette année l’invité d’honneur est monsieur David LISNARD, Président de l’AMF et Maire de Cannes. Durant la journée un salon se déroulera entre 9h et 17h avec plus de 100 exposants. Le programme définitif est en cours d’élaboration. Il sera envoyé avec…
Tous les agents territoriaux peuvent cumuler 10 jours de plus sur leur CET en 2024
Un décret et un arrêté parus hier officialisent l’augmentation exceptionnelle de 10 jours cumulables sur les comptes épargne temps des agents territoriaux en 2024. Une mesure liée aux Jeux olympiques et paralympiques, qui avait été annoncée en novembre par Élisabeth Borne. C’est dans une circulaire diffusée début décembre que l’ancienne Première ministre, Élisabeth Borne, avait…
Gestion des collectivités: les dates clés pour 2024
Pour l’année 2024, plusieurs échéances importantes sont à retenir pour les élus. Nos confrères de Maires de France ont dressé une liste de ces dates à connaître. Retrouvez ce classement actualisé régulièrement sur mairesdefrance.com Adressage Les communes doivent transmettre dans la Base adresse nationale (BAN) leur fichier contenant tous les noms de voies et numéros…
Prenez date : Congrès 2024 – AMF69 et AMF
Le Congrès de l’AMF69 aura lieu lundi 18 mars prochain à Caluire-et-Cuire.
Le 106e Congrès des maires de France aura lieu du 18 au 21 novembre 2024 à Paris.
Un décret précise la définition des friches (ZAN)
Un décret paru en toute fin d’année donne enfin des précisions sur ce qui doit (ou ne doit pas) être considéré comme une « friche », précisant la définition très générale donnée dans la loi Climat et résilience. Ce qui est d’une importance majeure dans le contexte du ZAN. Explications. Depuis la loi Climat et résilience du…
Tri des biodéchets : la nouvelle obligation en vigueur depuis le 1er janvier
Depuis le 1er janvier 2024, le tri à la source des biodéchets (déchets végétaux et alimentaires) et leur valorisation sont obligatoires. Quelles sont les obligations pour les collectivités ? Quelles solutions peuvent être proposées aux particuliers ? La « loi anti-gaspillage pour une économie circulaire » du 10 février 2020, dite loi Agec, prévoit à partir…
