AMF69

Réunion d’informations avec la Chambre régional des Comptes – 3 mai de 18h à 20h

Dans le cadre des échanges avec les partenaires institutionnels, l’AMF69 vous propose une réunion d’information animée par monsieur Bernard LEJEUNE, président de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes. Cette rencontre comportera une présentation de l’institution, des missions de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes ainsi que les relations avec les collectivités locales. Un temps d’échanges avec…

Enquête sur les démissions des élus dans le Rhône et la Métropole de Lyon

Suite à l’enquête sur les démissions des élus dans le Rhône et la Métropole de Lyon (résultats du 28 février au 5 avril) vous trouverez ci-dessous quelques éléments compilés : 138 réponses soit 52,08% des communes sur 267 ; 91 communes (65,94% des communes qui ont répondu) ont eu des démissions dont ; 41 avec un seul élu…

Offre d’emploi : l’AMF69 recrute un(e) chargé(e) de mission en CDI

Télécharger la fiche de poste.

Déploiement de la fibre : Orange rappelé à ses obligations par le Conseil d’État

L’année dernière, l’Arcep mettait en demeure l’opérateur Orange de respecter ses engagements de déploiement de la fibre dans les zones AMII. Cette décision a été contestée par l’opérateur mais, aujourd’hui, le Conseil d’État a donné raison au régulateur. L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) a annoncé hier, via un communiqué, le rejet…

Titres d’identité : une nouvelle rallonge financière pour aider les communes

La Première ministre, Élisabeth Borne, a fixé samedi un nouvel objectif en matière de délais de délivrance des titres d’identité : 30 jours cet été, 20 jours à l’automne. Le gouvernement met de nouveaux moyens financiers sur la table. Presque trente millions d’euros supplémentaires. C’est la somme que le gouvernement va débloquer, « de façon pérenne » ,…

Vente de muguet pour le 1er mai : l’intérêt de prendre des arrêtés de réglementation

Dans une semaine, ce sera le 1er mai , jour où, à titre exceptionnel, la vente à la sauvette de muguet par des particuliers est tolérée. La Fédération des artisans fleuristes demande néanmoins aux maires, comme chaque année, de faire respecter scrupuleusement les règles et d’encadrer cette pratique par des arrêtés municipaux. « Il est…

Financements de la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités

Télécharger le document édité par le CNFPT et l’AFL-La banque des territoires sur « COMMENT FINANCER LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ? »

En complément : 

Les informations du gouvernement « Quels financements pour les travaux de rénovation des collectivités ? »

L’espérance de vie inférieure de un à deux ans dans les territoires ruraux

Une étude publiée hier par l’AMRF pointe de très inquiétantes disparités en matière de santé entre villes et campagnes : selon cette étude, si l’espérance de vie dans les campagnes était la même que dans les villes, plus de 14 000 décès par an seraient évités. La différence d’espérance de vie entre territoires « hyper-ruraux »  et «…

Exclusion des dépenses d’agencement et d’aménagement de terrains dans l’assiette du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Suite à plusieurs demandes sur le sujet, vous trouverez ci-dessous une question orale au Sénat et la réponse du Gouvernement sur l’exclusion des dépenses d’agencement et d’aménagement de terrains dans l’assiette du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée. https://www.senat.fr/questions/base/2022/qSEQ22120335S.html Question de Mme SCHALCK Elsa (Bas-Rhin – Les Républicains) publiée le 29/12/2022…

Invitation de notre partenaire : La Maison des européens Lyon

Dans le cadre du Joli Mois de l’Europe 2023, la Représentation de la Commission européenne, la Ville et la Métropole de Lyon et EUROPE DIRECT Lyon Métropole/Maison des Européens Lyon vous invitent : Au Dialogue citoyen transnational, avec vos partenaires européens Faisons vivre nos valeurs européennes à travers nos projets locaux !   25 et 26 mai 2023,…