Prenez date : Congrès 2024 – AMF69 et AMF
Le Congrès de l’AMF69 aura lieu lundi 18 mars prochain à Caluire-et-Cuire. Le 106e Congrès des maires de France aura lieu du 18 au 21 novembre 2024 à Paris.
Un décret précise la définition des friches (ZAN)
Un décret paru en toute fin d’année donne enfin des précisions sur ce qui doit (ou ne doit pas) être considéré comme une « friche », précisant la définition très générale donnée dans la loi Climat et résilience. Ce qui est d’une importance majeure dans le contexte du ZAN. Explications. Depuis la loi Climat et résilience du…
Tri des biodéchets : la nouvelle obligation en vigueur depuis le 1er janvier
Depuis le 1er janvier 2024, le tri à la source des biodéchets (déchets végétaux et alimentaires) et leur valorisation sont obligatoires. Quelles sont les obligations pour les collectivités ? Quelles solutions peuvent être proposées aux particuliers ? La « loi anti-gaspillage pour une économie circulaire » du 10 février 2020, dite loi Agec, prévoit à partir…
Dispositif VILLAGES D’AVENIR : 11 communes du Rhône bénéficieront d’un appui dans la réalisation de leurs projets de développement
Annoncé par la Première ministre dans le cadre du plan France Ruralités, Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3 500 habitants dans la réalisation de leurs projets de développement. 11 communes du Rhône sont concernées pour la 1ere vague de lauréats. Lire le dossier de presse.
Nouvelle carte des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Consultez en ligne le décret Retrouvez en ligne de dossier de presse
Rapports d’information du Sénat relatif à l’amélioration des conditions d’exercice du mandat local et à la sortie du mandat local
Rapport d’information relatif à l’amélioration des conditions d’exercice du mandat local Rapport d’information relatif à la sortie du mandat local
Dossier spécial 105e Congrès des maires 2023
Un dossier spécial Congrès des maires à retrouver sur le site de Maires de France. La rédaction de Maires de France publie sur son site mairesdefrance.com un dossier spécial comportant les comptes rendus des débats, forums et points-infos qui se sont déroulés lors du 105e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France (21-23…