Trois décrets sur le ZAN sont parus au Journal officiel de ce matin. Deux d’entre eux sont une nouvelle version des très décriés décrets « Sraddet » et « Nomenclatures », entièrement revus après une concertation approfondie avec l’AMF. Le troisième concerne les commissions régionales de conciliation sur l’artificialisation des sols. On efface tout et on recommence. En avril…
Lors du Congrès des maires qui s’est tenu à Paris du 20 au 23 novembre 2023, une conférence a été dédiée à la question des finances locales en présence du Ministre Thomas Cazenave. Véritable point de tension entre l’État et les maires qui ont vu leur budget se réduire d’année en année, à la suite…
La Présidente de l’AMF69, Mme Claire Peigné, a animé en compagnie du Maire de Douai (59), Monsieur Frédéric Chéreau, le Forum sur l’accès aux soins : l’organisation locale au secours de la défaillance nationale lors du Congrès des Maires organisé à Paris du 20 au 23 novembre 2023. Tous deux co-présidents de la Commission Santé de…
Après la réunion des maires du département au tribunal judiciaire de Lyon le 16 novembre, c’est au tour du tribunal administratif de les recevoir. L’Association des maires de France du Rhône (AMF 69) et la présidente du tribunal se sont alliés pour organiser cette première réunion.
À l’occasion du Congrès des maires, Dominique Faure, ministre chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité, la gendarmerie nationale et l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ont présenté un guide pour apporter des réponses aux élus sur les problématiques de sécurité qu’ils rencontrent au quotidien. « Sur le terrain, on le constate…
Vous pouvez participer à une consultation sur le statut de l’élu local organisée par le Sénat en vous connectant à l’adresse suivante jusqu’au 22 décembre 2023 : https://participation.senat.fr. Elle s’inscrit dans le cadre des travaux de la délégation du Sénat aux collectivités territoriales, présidée par Françoise Gatel, qui a débuté les travaux de trois missions d’information « flash » sur le statut de…
Claire Peigné et le Comité directeur de l’Association des maires du Rhône et de la Métropole de Lyon et des présidents d’intercommunalité (AMF69) saluent la mémoire de Gérard COLLOMB, Maire de Lyon de 2001 à 2017 et de 2018 à 2020, Président du Grand Lyon devenue Métropole de Lyon de 2001 à 2017, Député de…
© Service communication du tribunal judiciaire de Lyon
Le tribunal judiciaire de Lyon signe une convention de partenariat avec l’Association des maires du Rhône afin de favoriser les échanges entre élus et magistrats.
Tout au long du 105e Congrès des maires de France, la librairie située au cœur du Congrès (pavillon 5) accueillera des auteurs pour des séances de dédicaces. Voici le programme de ces séances : Mardi 21 novembre 11h30 Edouard Philippe Des lieux qui disent 12h30 Anne Guérin & Amaury Brandalise Guide pratique, Le…
La Délégation aux collectivités territoriales du Sénat vient de rendre public un rapport sur le régime indemnitaire des élus municipaux, assorti de 8 recommandations visant à « garantir une meilleure protection matérielle des élus afin de faciliter et sécuriser l’exercice du mandat d’élu local ». Ce sont les sénateurs Françoise Gatel, François Bonhomme et Éric Kerrouche qui…