Jeunesse d’hier et d’aujourd’hui : le grand déclassement ? La note du Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan
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[CALENDRIER] Le Forum Commerce Économie et Territoire du Rhône
En amont de l’envoi du programme et du lien d’inscription, pour votre information, le forum Commerce Économie et Territoire du Rhône, organisé par la CCI Lyon Métropole, aura lieu le 4 décembre prochain de 9h à 16h30 au Palais de la Bourse à Lyon.
Situation et réforme de la taxe d’aménagement
Rappel – Situation de la taxe d’aménagement Suite à la réforme modifiant les modalités de perception de la taxe d’aménagement, impactant à la baisse les recettes des collectivités, et afin d’obtenir un état précis de la situation dans le département, nous vous invitons à renseigner ce court formulaire avant le 4 novembre Accéder au formulaire. URBANISME –…
[RAPPEL]Club de l’ours : petit déjeuner du 13 novembre 2025 avec Grégory DOUCET
Ci-après une invitation du Club de l’Ours pour le petit déjeuner du 13 novembre 2025. L’invité sera monsieur Grégory DOUCET Maire de Lyon et premier vice-président de l’AMF69 sur le thème » Économie, adaptation, cohésion sociale : comment aujourd’hui se prépare l’avenir de Lyon ? » Billetterie.
Ruralités et transitions : le Sénat vous consulte !
Dans le cadre de la mission d’information portée par la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, relative à la contribution des collectivités territoriales au développement des territoires ruraux à l’ère des transitions, il est proposé d’organiser une consultation en ligne des élus locaux. Le but : alimenter le rapport de la mission d’information,…
Statut de l’élu : ce que les sénateurs ont modifié dans la proposition de loi
Adopté mercredi 22 octobre par le Sénat en deuxième lecture, la proposition de loi sur le statut de l’élu local va maintenant repartir à l’Assemblée nationale. Le texte a été assez largement modifié par les sénateurs, qui ont adopté une cinquantaine d’amendements. Tour d’horizon des principales modifications. La discussion de la semaine dernière, au Sénat,…
L’AMF et l’armée de Terre renforcent leur coopération
Les deux institutions ont signé, le 15 octobre, une convention de partenariat «afin de développer des synergies pour répondre aux besoins de sécurité, de gestion de crises et de développement local » mais aussi consolider « le lien armée-Nation ». Les associations départementales de maires sont invitées à décliner cette coopération au niveau local. Lire…
Simplification du droit de l’urbanisme : la loi Huwart en passe d’être promulguée, sauf saisine du Conseil constitutionnel
Visant à faciliter les projets et relancer la construction, la proposition de loi portée par Harold Huwart a résisté aux démissions successives du gouvernement. L’Assemblée nationale vient d’adopter définitivement le texte, entériné en CMP le 3 juillet. Sa promulgation est imminente. 65 voix pour, 41 contre, 52 abstentions : l’adoption définitive à l’Assemblée de la proposition…
Dermatose nodulaire contagieuse : le gouvernement interdit les rassemblements de bovins sur tout le territoire
Le ministère de l’Agriculture a annoncé, vendredi, des mesures drastiques face à la progression de l’épidémie de dermatose nodulaire contagieuse (DNC) qui touche les bovins. Les concours et foires sont interdits sur tout le territoire et les exportations suspendues. Malgré les mesures rigoureuses d’abattage de troupeaux entiers prises ces derniers mois, la dermatose nodulaire contagieuse…
Statut de l’élu au Sénat : mauvaises surprises pour les associations d’élus
Parmi les tout premiers textes à être examinés par le Sénat en cette rentrée parlementaire tardive, figure celui sur le statut de l’élu. La commission des lois l’a examiné avant-hier, et très largement modifié. Avec certains ajouts peu appréciés par les associations d’élus. La proposition de loi sur le statut de l’élu local va être…