Rapport d’information relatif à l’amélioration des conditions d’exercice du mandat local Rapport d’information relatif à la sortie du mandat local
Un dossier spécial Congrès des maires à retrouver sur le site de Maires de France. La rédaction de Maires de France publie sur son site mairesdefrance.com un dossier spécial comportant les comptes rendus des débats, forums et points-infos qui se sont déroulés lors du 105e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France (21-23…
La mission d’information sur le statut de l’élu, créée au sein de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale, a présenté une soixantaine de propositions, mercredi 20 décembre. Les co-rapporteurs déposeront une « proposition de loi transpartisane » au début de l’année prochaine. Abondance de rapports et de propositions ne nuit pas,…
La ministre chargée des Collectivités territoriales, Dominique Faure, a annoncé cette semaine la première vague des lauréats du programme « Villages d’avenir ». 2 458 communes rurales de moins de 3 500 habitants vont bénéficier d’un accompagnement pendant 12 à 18 mois. En juin dernier, à l’occasion d’un déplacement dans le département de la Vienne, la Première…
La « régressité » de la taxe foncière s’explique notamment par l’obsolescence des valeurs cadastrales, indique l’Institut. Se basant en partie sur cette étude, le Conseil des prélèvements obligatoires juge, de son côté, nécessaire une réforme de la fiscalité de l’immobilier afin de « taxer plus la détention que l’acquisition ». « Les ménages les plus dotés en patrimoine…
A l’invitation du Club de l’Ours, moments d’échanges avec le maire de Ville de Lyon, Grégory Doucet, premier vice-président de l’amf69, sur l’urbanisme et la transition énergétique.
Télécharger le communiqué de presse de l’AMF. Désignation des coprésidentes des commissions permanentes issus du Rhône : Affaires sociales : Marylène MILLET, maire de Saint-Genis Laval Politique de la Ville et cohésion sociale : Hélène GEOFFROY, maire de Vaulx-en-Velin (69) et vice-présidente de la Métropole de Lyon Santé : Claire PEIGNÉ, maire de Morancé (69), vice-président de la communauté…
La fin d’année est consacrée au tour des intercommunalités pour échanger sur les missions et activités de l’association ainsi que la distribution des agendas, annuaires et calendriers. Pour les commandes supplémentaires : contact@amf69.fr
